Vous trouverez ci-dessous trois catégories d’informations dont nous avons besoin pour assurer le suivi de vos salariés. Vous devez déterminer pour chacun de vos travailleurs les risques auxquels il est exposé. Chaque risque est libellé dans sa catégorie de référence (I, II ou III) et suivi de son code informatique figurant entre parenthèses. Ces codes devront être retranscrits sur la liste des effectifs devant chaque salarié.

Liste des travailleurs que leur poste expose :

  • A l’amiante (AMIA)
  • Aux produits chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR)
  • Au plomb (PB)
  • Aux rayonnements ionisants catégorie A (RXA)
  • Aux rayonnements ionisants catégorie B (RXB)
  • Au milieu hyperbare (HYPB)
  • Aux agents biologiques des groupes 3 et 4 (AB34)
  • Au risque de chute de hauteur lors du montage démontage des échafaudages (ECHA)

Liste des travailleurs entrant dans les catégories suivantes :

  • Mineurs affectés à des travaux dangereux réglementés (18TR)
  • Bénéficiant d’une autorisation obligatoire de conduite d’équipements de travail mobiles ou servant au levage des charges (COND)
  • Nécessitant une habilitation pour des travaux sur des installations électriques (ELEC)
  • Appelés à manutentionner manuellement et régulièrement des charges de plus de 55 kgs (ne concerne que les hommes car cela est interdit pour les femmes) (MANU)
  • Qualifiés selon la réglementation de « travailleurs de nuit » (NUIT)

Liste des travailleurs affectés à des «postes présentant des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité ou pour celles de leurs collègues ou des tiers évoluant dans l’entourage immédiat de travail» (RSQE)
Si vous le jugez nécessaire, vous pouvez de surcroît lister les travailleurs affectés à des «postes présentant des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité ou pour celles de leurs collègues ou des tiers évoluant dans l’entourage immédiat de travail» (RSQE). Cette liste devra avoir été présentée pour avis au CHSCT ou à défaut aux délégués du personnel. Elle devra aussi recevoir l’avis du médecin du travail. Elle devra être en cohérence avec les informations figurant au Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et sur la fiche d’entreprise. Il conviendra de motiver par écrit l’inscription de tout poste sur cette liste. Cette liste devra être mise à jour tous les ans et doit être tenue à disposition de la DIRECCTE.

IMPORTANT : sans retour de votre part de la liste des effectifs de vos salariés, chaque travailleur de votre entreprise bénéficiera par défaut d’un suivi, certes adapté à son âge et son état de santé, mais qui ne sera en aucun cas un suivi individuel renforcé de l’état de santé lié à des risques particuliers ou spécifiques que vous seul pouvez déclarer. Ce suivi ne pourra donc pas respecter les obligations réglementaires si dans le travail réel il y a exposition à des «risques particuliers».